MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom commercial : BRUNOCAP

Entrepreneur individuel : Bruno CAPION (EI)

Adresse du siège social : 6 Chemin du Lozet, 30133 Les Angles, France

SIREN : 989 250 733

SIRET : 989 250 733 00015

Adresse e-mail : brunocap30pro@gmail.com

Téléphone : 06 43 29 55 01

Directeur de la publication : Bruno CAPION

2. Activités professionnelles

BRUNOCAP est une entreprise individuelle proposant des prestations de débroussaillage, de jardinage et d'entretien des espaces verts, des services de petites réparations, de bricolage et de montage, ainsi que des réalisations et aménagements sur mesure, notamment en bois.

Les prestations sont réalisées selon les besoins des clients, dans le cadre des activités exercées par l'entreprise.

3. Régime juridique et fiscal

Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI).

Régime : Micro-entreprise.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

4. Hébergement du site

Le site BRUNOCAP est réalisé avec la plateforme Wix.

Hébergeur indiqué par Wix :

Wix Online Platforms Limited

1 Grant's Row

Dublin 2, D02 HX96

Irlande

Téléphone de l'hébergeur : coordonnées à obtenir auprès de Wix.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, éléments graphiques, logos et autres contenus présents sur ce site sont soumis aux règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les contenus appartenant à BRUNOCAP ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation préalable, sauf exceptions prévues par la loi.

Les éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Données personnelles

BRUNOCAP peut collecter certaines données personnelles lorsque les visiteurs utilisent le formulaire de contact du site.

Ces données sont utilisées notamment pour répondre aux demandes de renseignements, étudier les demandes de devis et assurer le suivi des prestations.

Pour connaître les modalités de traitement des données personnelles ainsi que leurs droits, les visiteurs sont invités à consulter la page « Politique de confidentialité » du site.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que d'autres traceurs selon les fonctionnalités activées.

Pour plus d'informations, veuillez consulter la page « Politique en matière de cookies » du site.

8. Réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant une prestation, les clients peuvent contacter directement BRUNOCAP :

E-mail : brunocap30pro@gmail.com